Exonération CFE : en faveur de la culture

Exonération CFE : en faveur de la culture

Le 27 septembre, les 105 délégués de la communauté de communes (Com’com) des Terres d’Auxois ont également voté l’exonération, à hauteur de 100 %, de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour trois autres catégories de sociétés qui s’installeraient sur l’ensemble du territoire, y compris Semur-en-Auxois cette fois. « L’incidence sur notre fiscalité ne va pas être phénoménale, car cela ne représente pas un volume important. Toutefois, cela va participer à l’attractivité du territoire », a annoncé Bernard Paut, vice-président en charge du développement économique. De son côté, Martine Eap-Dupin, présidente de la Com’com, a tenu à défendre ces mesures : « C’est un soutien en faveur de la culture ».

1 Entreprises de spectacles vivants

Seront concernés les théâtres fixes, les tournées théâtrales, les théâtres démontables exclusivement consacrés à des spectacles d’art dramatique, lyrique ou chorégraphique, les concerts symphoniques et autres, les orchestres divers, les chorales, les théâtres de marionnettes, les cabarets artistiques, les cafés-concerts, les music-halls, les cirques, les spectacles musicaux et de variétés et les lieux de diffusion de spectacles vivants d’une capacité moyenne d’accueil du public inférieure à 1 500 places.

À noter que cinq élus communautaires se sont abstenus lors de ce vote.

2 Libraires indépendants

Cela concernera les établissements réalisant une activité de vente de livres neufs au détail qui disposent du label de “librairie indépendante de référence”. « Par définition, le libraire indépendant ne devra pas être dépendant de grands groupes, comme on en voit s’installer aux quatre coins de France », a précisé Jean-Michel Pétréau, vice-président aux finances.

À noter qu’un délégué communautaire s’est abstenu lors de ce vote.

3Cinémas

Il s’agira des établissements de spectacles cinématographiques qui ont réalisé un nombre d’entrées inférieur à 450 000 € au cours de l’année. « Un cinéma qui se développerait dans le territoire, ce n’est pas pour demain, mais on ne sait jamais », a commenté Jean-Michel Pétréau.

À noter qu’un élu communautaire s’est abstenu lors de ce vote.